Le présent site est édité par MS 23 SERVICES (Move & Scale 23 Services), Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle (SASU) au capital social de 100 euros.
Siège social : 43 rue Carnot, 60180 Nogent-sur-Oise, France.
SIRET : 938 526 522 00017 — Code APE/NAF : 70.22Z (Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion).
Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) de Compiègne sous le numéro 938 526 522.
Numéro de TVA intracommunautaire : FR57 938 526 522.
Téléphone : 06 19 21 81 62 — Email : ms23services@gmail.com.
Le directeur de la publication du site est Monsieur Gilles-Hervé MATONDO, Président de MS 23 SERVICES.
Le site est hébergé par Netlify, Inc., dont le siège social est situé au 2325 3rd Street, Suite 215, San Francisco, CA 94107, États-Unis — à confirmer/actualiser selon l'hébergeur effectivement choisi.
Contact hébergeur : privacy@netlify.com — www.netlify.com
L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, visuels, logo, charte graphique, structure) est la propriété exclusive de MS 23 SERVICES, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable de MS 23 SERVICES.
Les informations recueillies via ce site (formulaire de contact, WhatsApp, email) sont utilisées exclusivement par MS 23 SERVICES pour répondre à vos demandes et assurer le suivi de la relation commerciale. Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement et de portabilité de vos données, ainsi que d'un droit d'opposition, que vous pouvez exercer en écrivant à ms23services@gmail.com.
Les données ne sont conservées que pour la durée nécessaire aux finalités pour lesquelles elles sont collectées et ne sont transmises à aucun tiers en dehors des obligations légales ou des prestataires strictement nécessaires à l'exécution du service (ex. hébergeur).
Ce site n'utilise pas de cookies de traçage publicitaire. Les seuls cookies éventuellement déposés sont ceux strictement nécessaires au fonctionnement technique du site.
MS 23 SERVICES s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, sans garantie d'exhaustivité. MS 23 SERVICES ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès au site ou de l'impossibilité d'y accéder, ni de l'usage du site ou de tout site lié.
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige et à défaut d'accord amiable, les tribunaux compétents du ressort du siège social de MS 23 SERVICES seront seuls compétents.